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La carte verte passe au noir et blanc

Nevert Degirmenci

Nevert Degirmenci |

3 min. temps de lecture |

Mobilité

La carte verte a subi une refonte. Depuis le 1er juillet 2020, elle est envoyée par voie postale en lettres noires sur fond blanc ou par e-mail. Ce document, parmi les plus importants de votre véhicule, doit toujours rester à portée de main. A quoi sert-il ? Quelles informations importantes contient-il ? Ce changement historique est l’occasion de faire le point sur ce sésame pour tout automobiliste.

La carte internationale d'assurance automobile, plus connue sous le nom de carte verte, a changé de couleur et de format mais continuera de porter le même nom. A partir du 1er janvier 2022, en fonction de leur date d'échéance, toutes les cartes seront remplacées.L’envoi de la carte verte par e-mail est désormais possible. Vous aurez le choix d’imprimer le document ou de le conserver sur votre smartphone. Tour d’horizon de la carte verte en 6 questions !

1. Quelle est son utilité ?

La carte verte prouve que le véhicule avec lequel vous conduisez est assuré. Ce document vous est fourni par votre assureur et concerne l’assurance responsabilité civile, obligatoire pour tous les automobilistes. Celle-ci couvre les dégâts causés à autrui lors d’un accident, lorsque vous êtes en tort. Vous devez toujours conserver ce document dans votre véhicule ou sur vous lorsque vous empruntez la voie publique. En cas de contrôle par un officier de police, vous devez lui montrer votre carte verte. Elle est aussi indispensable lorsque vous vous rendez au contrôle technique. En cas d’accrochage, vous en aurez besoin pour remplir un constat d’accident. Si celui-ci survient en dehors de nos frontières, utilisez un constat européen d’accident.

2. Quelles informations y trouve-t-on ?

Le document est délivré par votre assureur et est rédigé dans une des trois langues nationales. La présentation est la même, quelle que soit votre compagnie d’assurance. Les informations qui y sont reprises sont :

  • La période de validité de la carte verte ;
  • Le type de véhicule, indiqué avec une lettre. Par exemple, A se rapporte à une voiture alors que F se rapporte à une remorque ;
  • Le numéro de la plaque d’immatriculation et le numéro de châssis du véhicule ;
  • Les coordonnées de l’assuré ;
  • Des informations relatives au véhicule : marque, modèle, couleur ou encore capacité du moteur ;
  • Les pays dans lesquels l’assuré est couvert ;
  • Les coordonnées de la compagnie d’assurance ;
  • Le numéro du contrat d’assurance.

3. Quelle est sa durée de validité ?

La carte verte est en principe valable un an ; ce qui correspond à la période de validité d’un contrat d’assurance. Cette date est inscrite sur la carte.
Chez Corona Direct Assurances, les clients reçoivent une carte verte d’une validité d’un an, qu’ils aient choisi de régler le paiement de leur prime par mois, trimestre ou par an.
Ensuite, à l’approche de la date d’échéance, une nouvelle carte verte est envoyée à l’assuré ; elle remplace alors la version précédente et doit être conservée précieusement et rester toujours à portée de main.

4. Dans quel pays la carte verte est-elle valable ?

Les pays dans lesquels la carte verte est valable sont mentionnés sur le document. Les initiales officielles de chaque pays y sont reprises. Si les initiales d’un pays sont barrées, la carte n’y est pas valable à moins de demander à votre assureur d’y étendre de manière provisoire sa couverture. 

Notez que la carte verte vous assure une couverture dans les 28 pays de l’Union européenne. De plus, la version papier est indispensable aux postes-frontières de certains pays comme le Maroc, la Tunisie ou la Turquie. Si vous projetez de vous rendre dans un pays hors des frontières européennes, vérifiez au préalable avec votre assureur si votre assurance vous couvre dans le pays de destination.
Quant à la Grande-Bretagne, même si elle a quitté l’union européenne en début d’année, votre assurance y reste valable.

5. Faut-il une carte verte pour une caravane ou une remorque ?

Si votre possédez une caravane ou une remorque, portez une attention particulière à votre carte verte. La Masse Maximale Autorisée (MMA) fera toute la différence : 

  • si elle est inférieure à 750 kilos, vous n’avez pas besoin de carte verte en plus. Votre remorque sera automatiquement assurée avec votre voiture.      
  • si elle dépasse 750 kilos, un document supplémentaire sera alors nécessaire, en plus d’un certificat d’immatriculation et d’un numéro de plaque.

6. Que faire en cas de de perte ou de vol ?

Vous devez obligatoirement conserver ce document et être en mesure de le présenter en cas de contrôle de la police. Si ce n’est pas le cas, vous risquez une amende, voire la confiscation de votre véhicule jusqu’à ce que vous puissiez fournir la preuve que votre véhicule est assuré.

La carte verte est un document obligatoire. En cas de perte ou de vol, vous devez réagir rapidement après avoir constaté la disparition de celui-ci et en demander un duplicata à votre assureur. 
Vous recevrez ensuite un duplicata de votre carte verte au format digital ou papier. Vous serez alors couvert pour reprendre la route l’esprit tranquille.

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